Contrat de mission de conseil

Entre les soussignés

Le Consultant : Nom du consultant, Statut du consultant, domicilié au Adresse du consultant, SIRET SIRET du consultant.

Le Client : Nom du client, situé au Adresse du client, représenté par Représentant du client.

Article 1 – Objet de la mission

Le Client confie au Consultant la mission suivante : Description de la mission.

Les livrables attendus sont : Livrables attendus.

Article 2 – Durée de la mission

La mission se déroulera du Date de début au Date de fin. Elle pourra être prolongée par avenant écrit signé des deux parties.

Article 3 – Honoraires

Les honoraires du Consultant sont fixés à Taux journalier HT (€) € HT par jour, pour un volume estimé de Nombre de jours estimé jours, soit un montant total estimé de Montant total estimé HT (€) € HT.

Les frais de déplacement sont Frais de déplacement.

Article 4 – Confidentialité

Le Consultant s'engage à ne divulguer aucune information confidentielle portée à sa connaissance dans le cadre de la mission, pendant la durée du contrat et pendant une durée de Durée de confidentialité après le contrat après son terme.

Article 5 – Indépendance

Le Consultant exerce sa mission en toute indépendance. Il ne dispose d'aucun lien de subordination avec le Client.

Article 6 – Résiliation

En cas de manquement grave de l'une des parties, le contrat pourra être résilié de plein droit Délai de résiliation pour manquement après mise en demeure restée infructueuse.

Fait à Lieu de signature, le Date de signature.