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Contrat de location de matériel
Entre les soussignés
Le Loueur : Nom du loueur, situé au Adresse du loueur, SIRET SIRET du loueur.
Le Locataire : Nom du locataire, situé au Adresse du locataire, SIRET SIRET du locataire.
Article 1 – Objet
Le Loueur met à disposition du Locataire le matériel suivant : Description du matériel.
Numéro de série / référence : Référence / numéro de série.
Valeur à neuf du matériel : Valeur à neuf (€) €.
Article 2 – Durée
La location est consentie pour une durée de Durée de la location à compter du Date de début. Le matériel sera livré à l'adresse suivante : Adresse de livraison.
Article 3 – Loyer
Le loyer est fixé à Montant du loyer HT (€) € HT par Périodicité, payable d'avance.
Article 4 – État du matériel
Un état des lieux contradictoire sera établi à la mise à disposition et à la restitution du matériel. Le Locataire s'engage à utiliser le matériel conformément à sa destination.
Article 5 – Assurance et responsabilité
Le Locataire s'engage à assurer le matériel contre les risques de vol, incendie et dommages. Il est responsable du matériel pendant toute la durée de la location.
Article 6 – Restitution
Le matériel sera restitué en bon état de fonctionnement à l'adresse du Loueur. Tout dommage au-delà de l'usure normale sera facturé au Locataire.
Fait à Lieu de signature, le Date de signature.
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3 étapes · 16 champs à remplir
Parties
Identification des parties
Matériel
Description du matériel loué
Conditions
Durée et tarification
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Soyez notifié avant chaque échéance pour ne jamais rater un renouvellement.