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Contrat de location de véhicule
Entre les soussignés
Le Loueur : Nom du loueur, situé au Adresse du loueur, SIRET SIRET du loueur.
Le Locataire : Nom du locataire, situé au Adresse du locataire, SIRET SIRET du locataire.
Article 1 – Objet
Le Loueur met à disposition du Locataire le véhicule suivant :
- Marque et modèle : Marque et modèle
- Immatriculation : Immatriculation
- Kilométrage au départ : Kilométrage au départ km
Article 2 – Durée
La location est consentie pour une durée de Durée de la location à compter du Date de début, avec un forfait kilométrique de Forfait kilométrique km.
Article 3 – Loyer
Le loyer mensuel est fixé à Loyer mensuel HT (€) € HT. Tout dépassement du forfait kilométrique sera facturé Coût km supplémentaire HT (€) € HT par kilomètre.
Article 4 – Assurance
Le véhicule est assuré par Assureur. La franchise en cas de sinistre est de Franchise sinistre (€) €.
Article 5 – Entretien
L'entretien courant est Entretien inclus ?. Le Locataire s'engage à respecter le calendrier d'entretien constructeur.
Article 6 – Restitution
Le véhicule devra être restitué dans son état d'origine, usure normale exceptée. Des frais de remise en état pourront être facturés selon le barème en vigueur.
Fait à Lieu de signature, le Date de signature.
Comment ça marche ?
Générez votre contrat en quelques étapes simples.
3 étapes · 19 champs à remplir
Parties
Identification du loueur et du locataire
Véhicule
Identification du véhicule loué
Conditions
Durée, loyer et assurance
Les avantages Einidoc
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Rapide et simple
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IA personnalisée
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Sécurisé et privé
Vos données restent privées. Aucun partage avec des tiers.
Alertes d'échéances
Soyez notifié avant chaque échéance pour ne jamais rater un renouvellement.