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Contrat de maintenance
Entre les soussignés
Le Mainteneur : Nom du mainteneur, situé au Adresse du mainteneur, SIRET SIRET du mainteneur.
Le Client : Nom du client, situé au Adresse du client, SIRET SIRET du client.
Article 1 – Objet
Le présent contrat a pour objet la maintenance de : Objet de la maintenance.
Article 2 – Nature des interventions
Le contrat couvre les interventions suivantes :
- Maintenance préventive : Fréquence de la maintenance préventive
- Maintenance corrective : intervention sous un délai de Délai d'intervention corrective après signalement
Article 3 – Durée et renouvellement
Le contrat prend effet le Date de début pour une durée de Durée du contrat. Il est renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation avec un préavis de Préavis de résiliation.
Article 4 – Tarification
Le forfait annuel de maintenance est fixé à Montant annuel HT (€) € HT. Les pièces de rechange sont Pièces de rechange incluses ?.
Article 5 – Exclusions
Sont exclus de la garantie de maintenance : Exclusions.
Article 6 – Responsabilité
La responsabilité du Mainteneur est limitée au montant annuel du contrat. Il ne pourra être tenu responsable des dommages indirects.
Fait à Lieu de signature, le Date de signature.
Comment ça marche ?
Générez votre contrat en quelques étapes simples.
3 étapes · 17 champs à remplir
Parties
Identification des parties
Maintenance
Périmètre et conditions de maintenance
Conditions financières
Tarification et durée
Les avantages Einidoc
Pourquoi utiliser Einidoc ?
Rapide et simple
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IA personnalisée
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Sécurisé et privé
Vos données restent privées. Aucun partage avec des tiers.
Alertes d'échéances
Soyez notifié avant chaque échéance pour ne jamais rater un renouvellement.