Contrat de partenariat commercial

Entre les soussignés

Partenaire 1 : Nom du Partenaire 1, Forme juridique du Partenaire 1, situé au Adresse du Partenaire 1, SIRET SIRET du Partenaire 1, représenté par Représentant du Partenaire 1.

Partenaire 2 : Nom du Partenaire 2, Forme juridique du Partenaire 2, situé au Adresse du Partenaire 2, SIRET SIRET du Partenaire 2, représenté par Représentant du Partenaire 2.

Préambule

Contexte du partenariat

Article 1 – Objet du partenariat

Les Parties conviennent de collaborer dans le cadre suivant : Objet du partenariat.

Article 2 – Engagements réciproques

Partenaire 1 s'engage à : Engagements du Partenaire 1.

Partenaire 2 s'engage à : Engagements du Partenaire 2.

Article 3 – Durée

Le partenariat est conclu pour une durée de Durée du partenariat à compter du Date de début, renouvelable par accord écrit des deux Parties.

Article 4 – Conditions financières

Conditions financières

Article 5 – Exclusivité

Clause d'exclusivité

Article 6 – Propriété intellectuelle

Chaque Partie reste propriétaire de ses droits de propriété intellectuelle préexistants. Les créations communes réalisées dans le cadre du partenariat seront Propriété des créations communes.

Article 7 – Résiliation

Chaque Partie pourra résilier le présent contrat avec un préavis de Préavis de résiliation. En cas de manquement grave, la résiliation pourra être immédiate après mise en demeure restée sans effet sous Délai de mise en demeure.

Fait à Lieu de signature, le Date de signature, en deux exemplaires.