Contrat de prestation de services informatiques

Entre les soussignés

Le Prestataire : Nom du prestataire, Forme juridique du prestataire, dont le siège social est situé au Adresse du prestataire, immatriculée sous le numéro SIRET du prestataire, représentée par Représentant du prestataire en qualité de Qualité du représentant.

Le Client : Nom du client, dont le siège social est situé au Adresse du client, immatriculée sous le numéro SIRET du client, représentée par Représentant du client en qualité de Qualité du représentant du client.

Article 1 – Objet du contrat

Le Prestataire s'engage à fournir au Client les services suivants : Description des services.

Article 2 – Durée

Le présent contrat est conclu pour une durée de Durée du contrat à compter du Date de début.

Article 3 – Rémunération

En contrepartie des services rendus, le Client versera au Prestataire la somme de Montant HT (€) € HT, soit Montant TTC (€) € TTC. Le paiement sera effectué selon les modalités suivantes : Modalités de paiement.

Article 4 – Obligations du Prestataire

Le Prestataire s'engage à exécuter les prestations avec diligence et conformément aux règles de l'art. Il garantit la confidentialité des informations communiquées par le Client.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Les livrables produits dans le cadre du présent contrat seront la propriété du Client après paiement intégral. Le Prestataire conserve la propriété de ses outils et méthodes préexistants.

Article 6 – Résiliation

Chacune des parties pourra résilier le contrat moyennant un préavis de Préavis de résiliation adressé par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 7 – Droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Tribunal compétent.

Fait à Lieu de signature, le Date de signature, en deux exemplaires originaux.